Mentions légales - Conditions d'utilisation

Ces conditions s'appliquent à votre utilisation du site MassageaParis.fr. Elles pourront être modifiées à tout moment au grès des changements ou additions effectués sur ce site. En accédant à ce site, vous vous engagez à prendre connaissance de nos conditions et à vous tenir informé de toute modification ou ajout. Si vous n'êtes pas en accord avec ces conditions, vous ne devez en aucun cas faire usage de ce site. Ces conditions ont été mise en place le 22 janvier 2010, elles ont été mise à jour le 28 mai 2010.

Informations légales

Ce site est édité par Xavier JALERAN, agissant sous le statut d'auto-entrepreneur, n° de SIRET : 519 732 648 00018.

Ce site est hébergé par la société Celeonet, 55 rue Boissonade – 75014 Paris – France. Cet hébergeur détient à ce jour les informations personnelles concernant l’auteur de ce site.

License

Ce site contient des informations, images et autres matériaux qui sont la propriété de MassageaParis.fr et/ou des utilisateurs de ce site. Soumis à ces conditions, vous pouvez consulter et soumettre de l'information mise à la disposition des utilisateurs par les utilisateurs de ce site, mais pour votre protection et la protection des autres utilisateurs de MassageaParis.fr, vous ne pouvez pas reproduire ce site, ou toute partie de ce site, sur un autre serveur ou dans un autre lieu; ou redistribuer ou divulguer toute information obtenue sur ce site à un tiers (qu'il s'agisse d'un site internet ou autre). Vous ne pouvez vendre, modifier ou produire des travaux dérivés de l'information obtenue sur ce site, ou altérer ou supprimer tout copyright ou référence à du matériel protégé.

MassageaParis.fr se réserve tous droits non expressément notifiés dans ce paragraphe. En plaçant de l'information sur ce site, vous donnez à MassageaParis.fr la licence irrévocable, universelle, libre de droits, de reproduire, modifier, distribuer, afficher ou représenter publiquement, et de créer des travaux dérivés à partir de cette information pour utilisation sur ce site, et de redistribuer cette information à un tiers dans le cadre du développement et de la maintenance de ce site. Vous pouvez modifier ou supprimer toute information placée sur ce site à tout moment.

La communauté MassageaParis.fr

MassageaParis.fr est un lieu dans lequel les utilisateurs peuvent échanger de l'information et y consulter des annonces. Les annonceurs de MassageaParis.fr s’engagent à respecter une éthique dans le contenu de leurs annonces.

Nous ne pouvons contrôler toute l'information placée sur notre site. MassageaParis.fr ne peut contrôler la qualité, véracité, sincérité ou légalité de toute l'information, produits ou services placés sur notre site et en conséquence il est envisageable que vous soyez confronté à certains contenus choquants, indécents ou répréhensibles. Vous êtes conscient que vous, et non MassageaParis.fr, êtes entièrement responsables pour toute information placée par vous sur notre site et vous engagez à respecter les lois et régulations applicables. Vous pouvez placer de l'information dans la limite de vos droits légaux.

Règles de fonctionnement

Afin de servir au mieux les internautes connecté au site de MassageaParis.fr dans la limite de nos moyens, nous établissons ici les règles générales de fonctionnement de notre site.

Ces règles peuvent inclure la limitation de la taille des messages, la durée de publication des petites annonces ainsi que toute activité annexe. Vous êtes conscient qu'il est de votre responsabilité d'archiver toute information que vous pourriez transmettre à ce site. MassageaParis.fr n'est en aucun cas responsable de toute suppression d'information ou de l'incapacité à stocker cette information. Si vous pensez que l'une de ces règles va à l'encontre de l'intérêt au bon fonctionnement du site, n'hésitez pas à nous le faire savoir: contact@MassageaParis.fr

Liens

Tout contenu placé sur MassageaParis.fr peut contenir des liens vers des sites ou information étrangers à MassageaParis.fr.

MassageaParis.fr se réserve néanmoins le droit de supprimer des liens ou de les bloquer dans certaines rubriques. MassageaParis.fr ne vérifie ou n'exerce aucun contrôle sur de tels sites ou information étrangers à MassageaParis.fr, ne cautionne de tels sites ou information étrangers à MassageaParis.fr, et ne peut en aucun cas être rendu responsable de toute information, produits ou services contenus dans ces sites étrangers à MassageaParis.fr.

Pas de Spam

MassageaParis.fr n'autorise ni ne tolère aucune communication non sollicitée par les utilisateurs de notre site, incluant mais pas seulement, "spam", "junk mail", "chaînes" ou "organisations pyramidales". Si vous avez le sentiment d'avoir reçu des communications non sollicitées suite à votre utilisation de MassageaParis.fr, vous pouvez nous contacter: contact@MassageaParis.fr

Contenu retiré du site

MassageaParis.fr a le droit mais non l'obligation, de refuser, de déplacer ou de retirer du site tout contenu jugé non conforme aux buts et à l'esprit du site MassageaParis.fr. Nous pouvons suspendre ou vous interdire l'accès au site si nous considérons que vos actions dérangent l'activité de tout autre utilisateur du site ou puisse engager la responsabilité de MassageaParis.fr ou de tout autre utilisateur de ce site. Les sections 5, 6, 7, 8, 9, 11 et 12 resteront effectives au delà de la fin de votre utilisation de MassageaParis.fr.

Pas d'enfants

Vous devez être âgé de 16 ans ou plus pour utiliser ce site et en utilisant ce site, vous certifiez avoir 16 ans ou plus.

Multiples annonces

Vous ne pouvez pas placer de multiples annonces dont le contenu est substantiellement similaire.

Activités interdites

Afin de maintenir un service de qualité répondant aux besoins de la communauté MassageaParis.fr, il est nécessaire d'établir les règles suivantes afin de nous protéger des abus. L'utilisation de ce site interdit de placer une annonce ou de transmettre un message :

• sous une adresse mail ou identifiant
• contenant les informations personnelles d'un individu ne souhaitant pas qu'elles apparaissent sur ce site
• qui soit faux, diffamatoire, profane, haineux, abusif, pornographique, obscène ou de toute autre nature inappropriée (et laissé à notre seule discrétion)
• d'une manière illégale ou qui encourage la violence ou toute conduite criminelle
• qui dévoile des éléments de nature privée ou viole la vie privée d'une personne ou sa publicité (inclus la publication de visages ou de signatures)
• qui republie de l'information placée par un autre utilisateur
• qui contient un virus ou tout autre agent contaminant ou destructeur ou qui empêche le bon fonctionnement de ce site ou l'accès à ce site par nos utilisateurs
• qui prenne l'identité de tout employé de MassageaParis.fr
• qui encourage les autres à violer les conditions d'utilisation de MassageaParis.fr
• qui contrevienne aux droits de propriété physique ou intellectuelle d'un tiers
• qui fasse de la publicité ou la promotion de cadeaux, tirages au sort ou prix divers
• qui vende de l'information, des produits ou des services dont la vente, la distribution ou la divulgation est sujette à régulations. Vous ne pouvez placer une petites annonce ou transmettre un message sur ce site dont le but est de vendre des objets contrefaits, de la drogue (interdite ou sur ordonnance), tout type de médicaments, des armes à feu ou armes blanches, des organes ou parties de corps humain, des billets de loterie, du tabac, de l'alcool, tout type de produit dangereux ou des listes d'adresses (postales ou électroniques). Tout service lié au jeu, à la prostitution ou activités sexuelles en général est strictement interdit sur MassageaParis.fr.

L'équipe MassageaParis.fr rappelle que l'ensemble des agissements susvisés constituent des infractions définies et réprimées par le code pénal français, dont la violation pourrait vous engager à des poursuites ou sanctions judiciaires, l'équipe MassageaParis.fr ne pouvant être tenue responsable du contenu de vos messages.

Déni de garantie

MassageaParis.fr n'accepte aucune responsabilité d'aucune sorte en ce qui concerne la précision, le contenu, l'exhaustivité, la légitimité, la fiabilité, l'opérabilité ou la disponibilité des informations ou des données affichées dans les résultats obtenus par les Services MassageaParis.fr. MassageaParis.fr n'accepte aucune responsabilité en ce qui concerne la suppression, l'impossibilité de stockage, la transmission incorrecte ou la transmission inopportune des dites informations ou des données. MassageaParis.fr n'accepte aucune responsabilité en ce qui concerne les dommages susceptibles de résulter du téléchargement ou de l'utilisation des informations ou des données disponibles sur Internet via les Services de ce site.

Les services de MassageaParis.fr sont fournis « tels quels », sans aucune garantie. MassageaParis.fr exclut expressément et dans toute la mesure permise par les lois applicables toutes garanties explicites, implicites et légales, y compris et sans restriction les garanties de succès commercial, d'adaptation à un objet spécifique, et de non infraction de droits propriétaires. MassageaParis.fr exclut toutes garanties en matière de sécurité, de fiabilité, d'opportunité et de performance des services de MassageaParis.fr. MassageaParis.fr n'apporte aucune garantie pour aucune information ou aucun conseil obtenu via les services de MassageaParis.fr. MassageaParis.fr n'apporte aucune garantie pour les services ou les biens reçus via (ou dont la promotion est assurée via) les services de MassageaParis.fr ou via les liens proposés par les services de MassageaParis.fr, ni pour aucune information ou aucun conseil reçu via les liens proposés dans les services de MassageaParis.fr.

Vous déclarez comprendre et accepter que vous téléchargez ou utilisez d'une manière ou d'une autre des informations ou des données via les services de MassageaParis.fr à votre propre discrétion et à vos risques et périls, et que vous restez seul responsable des éventuels dommages causés à votre système informatique ou des pertes de données qui pourraient résulter du téléchargement ou/et de l'utilisation de ces informations ou de ces données.

Certaines juridictions et certains pays n'autorisant pas l'exclusion des garanties implicites, il est possible que les exclusions ci-dessus ne vous concernent pas. Il est possible par ailleurs que vous disposiez d'autres droits, ceux-ci variant selon les juridictions et selon les pays.

Limites de responsabilite

MassageaParis.fr ne pourra en aucun cas être tenu responsable vis-à-vis d'un utilisateur en matière d'utilisation ou d'utilisation incorrecte des services de ce site. Dans le cadre des réclamations susceptibles d'apparaître vis-à-vis du présent accord ou du sujet ici traité, ces limites de responsabilité s'appliqueront de manière à empêcher les demandes de dommages directs, indirects, incidents, conséquents, spéciaux, exemplaires et punitifs – que ces demandes soient fondées sur une garantie, un contrat, des préjudices (y compris négligence) ou autres, et même si MassageaParis.fr a été averti de la possibilité de tels dommages.

Ces limites de responsabilité s'appliqueront quelle que soit la cause desdits dommages (y compris dommages subis par des tierces parties) : utilisation ou utilisation incorrecte des services MassageaParis.fr ou dépendance vis-à-vis de ceux-ci, impossibilité d'utiliser les services MassageaParis.fr, interruption, suspension ou arrêt temporaire ou définitif des services MassageaParis.fr. Ces limites de responsabilité s'appliqueront également pour les dommages causés par les services ou les biens reçus via (ou dont la promotion est assurée via) les services MassageaParis.fr ou via les liens proposés par les services de MassageaParis.fr, ni par aucune information ou aucun conseil reçu via les liens proposés dans les services MassageaParis.fr. Ces limites de responsabilité s'appliqueront également, et sans aucune restriction, aux coûts entraînés par l'acquisition de biens ou de services de remplacement, par les pertes de bénéfices ou/et par les pertes de données. Par ailleurs, ces limites de responsabilité s'appliqueront à la performance ou à la non-performance des services de ce site ou des informations ou des biens qui apparaissent dans les résultats proposés par MassageaParis.fr, sont liés à ces résultats ou sont apparentés de quelque manière que ce soit à ces résultats. Ces limites de responsabilité s'appliqueront même en cas d'échec de l'objet essentiel des recours limités et dans toute la mesure permise par les lois en vigueur.

Certaines juridictions et certains pays n'autorisant pas l'exclusion ou les limites de responsabilité pour les dommages incidents ou conséquents, il est possible que les exclusions et limites ci-dessus ne vous concernent pas. Si toutefois MassageaParis.fr venait a être dans l'impossibilité de limiter sa responsabilité, l'étendue de cette responsabilité devrait être le minimum autorisé.

Sans préjudice de ce qui précède, MassageaParis.fr ne saurait en aucun cas être tenu responsable des retards ou des baisses de performance résultant directement ou indirectement de catastrophes naturelles, de forces ou de causes qui échappent à son contrôle raisonnable y compris mais non seulement problèmes spécifiques au réseau Internet, pannes des équipements informatiques, pannes des réseaux ou des équipements de télécommunication, pannes d'autres équipements, pannes de courant, grèves, conflits sociaux, émeutes, insurrections, troubles de l'ordre public, manque de personnel ou d'équipement, incendies, inondations, tempêtes, explosions, cas de force majeure, guerre, actions du gouvernement, injonctions de tribunal national ou étranger, résultats insuffisants d'une ou plusieurs tierces parties, perte ou fluctuations en matière de chaleur, de lumière ou de climatisation.

Mentions Légales de nos annuaires

Ne sont pas acceptés dans l'annuaire de MassageaParis.fr les sites contraire à l'ordre public et aux bonnes mœurs, les sites à caractère sexuel ou réservés à un publique adulte, à caractère pédophile, injurieux, diffamatoire, raciste, xénophobe, homophobe, révisionniste ou portant atteinte à l'honneur ou la réputation d'autrui, incitant à la discrimination, à la haine d'une personne ou d'un groupe de personnes à raison de leur origine ou de leur appartenance ou de leur non-appartenance à une ethnie, une nation, une race ou une religion déterminée, menaçant une personne ou un groupe de personnes, incitant au suicide, à commettre un délit, un crime ou un acte de terrorisme ou faisant l'apologie des crimes de guerre ou des crimes contre l'humanité, permettant à des tiers de se procurer directement ou indirectement des logiciels, films ou enregistrements musicaux piratés, des numéros de série de logiciels, des logiciels permettant les actes de piratage et d'intrusion dans les systèmes informatiques et de télécommunication, des virus et autres bombes logiques et d'une manière générale tout outil logiciel ou autre permettant de porter atteinte aux droits d'autrui et à la sécurité des personnes et des biens.

Information des utilisateurs

MassageaParis.fr utilise l'information collectée sur ce site en accord avec sa politique concernant les données personnelles. En utilisant ce site, vous acceptez les conditions de MassageaParis.fr quant aux données personnelles. Conformément à la loi.

Droit d'accès

Conformément à la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, dite loi "Informatique et Libertés", vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression de toutes données personnelles (art. 34 de la loi "Informatique et Libertés") portées à la connaissance de MassageaParis.fr.

Ce droit pourra être exercé sur le site www.MassageaParis.fr grâce à votre adresse mail et votre mot de passe (créés lors de votre enregistrement), ou sur simple demande par mail à : contact@massageaparis.fr en y indiquant vos informations personnelles.

Votre relation avec MassageaParis.fr

Vous et MassageaParis.fr êtes contractuellement indépendants l'un de l'autre et ces termes ne doivent en aucun cas être interprétés comme étant une association ou partenariat entre nous. Vous ne pouvez suggérer que MassageaParis.fr cautionne vos annonces, produits, services ni vous même. Vous ne pouvez encadrer ce site (ou toute information contenue dans ce site) ou créer une bordure autour de ce site ou de son contenu.